Mentions légales

Informations légales relatives au site.

La consultation du site medhy.fr implique le respect sans aucune réserve  des présentes conditions d’utilisation qui ont pour objet de définir les modalités que chacun doit respecter.
Je me réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment en actualisant ce document. Il est conseillé de visiter cette page de temps à autre pour prendre note des mentions légales actualisées.

Création / Intégration / Développement

Médhy Chabour
hello@medhy.fr
Site Internet : medhy.fr

Hébergement

OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix
www.ovh.com

Droits d’auteur :

Article 1 : Propriété intellectuelle

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite du site medhy.fr sans le consentement de l’auteur est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou procédé quelconque.
Les textes, éléments graphiques, photos ainsi que leur présentation et leur assemblage figurant dans ce site sont la propriété exclusive de medhy.fr et des auteurs concernés sauf indications contraires. Ils constituent des œuvres et sont protégés en tant que tel par les règles, traités internationaux et lois relatives à la propriété intellectuelle. L’utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de son utilisateur.

Article 2 : L’usager de medhy.fr s’engage à ne pas :
  • Utiliser ou interroger « medhy.fr » pour le compte ou au profit d’autrui.
  • Reproduire en nombre à des fins commerciales ou non, des informations ou des annonces présentes sur le site medhy.fr.
  • Intégrer totalement ou partiellement le contenu de medhy.fr un site tiers à des fins commerciales ou non.
  • Copier les informations sur des supports de toute nature permettant de reconstituer tout ou partie des fichiers d’origine.

Données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
En tout état de cause je ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur (nom, adresse électronique, message) que pour le besoin des services proposés par le site medhy.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site medhy.fr le caractère obligatoire ou non des informations qu’il serait amené à fournir.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site medhy.fr n’est :

  • collectée à l’insu de l’utilisateur.
  • publiée à l’insu de l’utilisateur.
  • échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.